Quelle nationalité pour un bébé né dans un avion ?

Si un bébé prend la nationalité du pays dans lequel il est né, quelle nationalité pour un bébé né dans un avion?

Les compagnies aériennes font tout pour éviter qu’une femme enceinte n’accouche en plein vol. Mais que se passe-t-il si cela se produit ? Quelle sera la nationalité du nouveau-né ? Explications.

Parfois, les avions sont le théâtre d’évènements complètement inattendus ! En septembre 2011, Pinay Aida Alamillo, une Philippine de 41 ans, a donné naissance à son enfant, baptisé Kevin Raymar Francis Alamillo Domingo, en plein vol sur un avion long-courrier de Philippine Airlines.

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En décembre 2022 encore, une jeune femme, passagère d’un vol de la compagnie KLM au départ de l’Équateur vers l’Espagne, via une correspondance à l’aéroport d’Amsterdam-Schiphol aux Pays-Bas, a accouché de son bébé à des milliers de mètres d’altitude.

Mais si un bébé prend la nationalité du pays dans lequel il est né, quelle sera la nationalité d’un enfant né dans un avion? C’est en fait parmi les questions les plus sensibles qui préoccupent de nombreux parents.

Le droit du sang

Tout d’abord, il est important de mentionner que les naissances en plein air sont très rares. Mais lorsque cela se produit, la priorité du personnel de l’avion est évidemment d’assurer la sécurité de la maman et de son bébé. Aussi, l’avion se détourne généralement vers l’aéroport le plus proche.  

Dès que l’on s’assure que tout le monde va bien et en sécurité, la question sur la nationalité du bébé né en plein air se pose alors inévitablement.

Sur ce point, il existe des nuances et des exceptions d’un pays à l’autre. Il n’y a pas de loi universelle, mais généralement, le bébé aura la nationalité du pays dans lequel est enregistré l’avion.

« La nationalité fait l’objet de traités internationaux. Selon l’article 3 de la Convention sur la réduction des cas d’apatridie, un enfant né à bord d’un bateau ou d’un avion aura la nationalité du pays auquel est enregistré l’appareil », indique le magazine Slate, précisant que « ce texte ne concerne que 37 pays. La France l’a signé sans le ratifier ».

Comme l’explique la même source, le droit du sang demeure privilégié dans plusieurs pays, à l’image de la France et l’Espagne. C’est donc la nationalité des parents de l’enfant né en avion qui déterminera la nationalité de ce dernier. Par exemple, si les parents sont citoyens espagnols, le nouveau-né héritera de la nationalité espagnole.

Le droit du sol

Aux États-Unis, comme la plupart des pays du continent américain, c’est le droit du sol qui s’applique. « En droit américain, le 14^e amendement à la constitution relatif à la citoyenneté par le droit du sol s’applique aux avions survolant le territoire des États-Unis », fait savoir le magazine Slate.

Les parents du nouveau-né, même s’ils ne sont pas de nationalité américaine, auront la possibilité de faire une demande spécifique à l’État américain pour leur enfant.

« En revanche, un appareil immatriculé aux États-Unis situé en dehors de l’espace aérien américain n’est pas considéré comme faisant partie du territoire national. Un enfant né dans un tel appareil ne pourra pas prétendre à la citoyenneté américaine en invoquant le droit du sol », souligne la même source.

Yamina Hamdoud